Société

Little Bird
80 rue d’Alsace 69100 VILLEURBANNE

Web : www.littlebird.fr / www.photo-klein.fr

SARL au capital de 5 000 euros
RCS 530 155 308 Lyon
SIRET 530 155 308 00014
APE 7420Z
N° de TVA intracommunautaire FR73 530 155 308 00014

Responsable du site

Directeur de la publication : Jean-Sébastien Klein

Droit de réponse

Conformément aux LOIS n°82-652 du 29 juillet 1982, n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décision 2004-496 DC du 10 juin 2004, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.photo-klein.fr dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de corrections ou de suppression du message.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication, doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Le demandeur doit préciser les imputations sur lesquelles il souhaite répondre et la teneur de la réponse qu’il se propose d’y faire. Cette insertion est gratuite et effectuée dans les trois jours à compter de la date de réception.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle : copyright

Le présent site constitue une oeuvre dont Jean-Sébastien Klein est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

• Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Little Bird ou de tiers ayant autorisé Little Bird ou Jean-Sébastien Klein à les utiliser.
• Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
• Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
• A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Little Bird ou Jean-Sébastien Klein, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Informatique et liberté

Conformément à l’article 27 de la loi 78-17, Informatique et Libertés, de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant en écrivant à :

Little Bird
80 rue d’Alsace
69100 Villeurbanne